Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULE CREATION
/
MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires
MODULE CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3835454
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
MC MODULE CRÉATION créateur d\'espaces modulaires de MODULE CREATION

Présentation de la marque MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires

Déposée le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULE CREATION domicilié(e) Route de Rennes, Penhoët Riant - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 637 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC MODULE CRÉATION créateur d'espaces modulaires est expirée depuis le 30 mai 2021.


MODULE CREATION, SARL - Route de Rennes, Penhoët Riant - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 440637403


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables et constructions modulaires métalliques ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; plateaux (palettes) de chargement métalliques, cloisons métalliques ;

Constructions transportables et constructions modulaires non métalliques, matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques ;

Services de construction, construction de modules (habitations), supervision (direction) de travaux de construction, information en matière de construction, services d'étanchéité, services d'installation de constructions transportables et constructions modulaires ; location d'outils, d'engins et de matériel pour le bâtiment, à savoir location d'outils et de machines de construction et d'installation de constructions transportables et constructions modulaires ;

Conseils en construction ; architecture ; étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, stylisme (esthétique industrielle) ;

Location de constructions modulaires, de constructions transportables, hébergement temporaire.