Déposée le 19 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) module 3d
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « modulette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) module 3d domicilié(e) 22 rue Jean Baptiste Corot - 91140 - villebon sur yvette - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, module 3d domicilié(e) 22 rue Jean Baptiste Corot - 91140 - villebon sur yvette - France.
La marque modulette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulette est expirée depuis le 19 septembre 2021.
module 3d, sarl - 22 rue Jean Baptiste Corot - 91140 - villebon sur yvette - France
module 3d - 22 rue Jean Baptiste Corot - 91140 - villebon sur yvette - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 12 mars 2014 - Changement d'adresse n°620275 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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