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Marques déposées par Moduldécor
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MODULON M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULON M
Moduldécor

Numéro de dépôt :
922971
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULON M

Déposée le 16 mai 1975 par Moduldécor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULON M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moduldécor domicilié(e) (soc. à r. l.), 48, route du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (Rhône). - France.

La marque MODULON M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MODULON M est expirée depuis le 16 mai 1985.

Moduldécor a également déposé les autres marques suivantes : MODULON


Moduldécor - (soc. à r. l.), 48, route du Beaujolais, Saint-Georges-de-Reneins (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Moulures en bois et autres matières pour habillage, décoration et ornementation de meubles, parois et portes.