Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL
MODULATIOSYSTEM Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3348080
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL de MODULATIOSYSTEM unipersonnelle

Présentation de la marque GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL

Déposée le 21 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULATIOSYSTEM unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULATIOSYSTEM unipersonnelle domicilié(e) 5 Impasse du Peymian,13600 LA CIOTAT - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 000 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA GROUND FOR ANTICIPATION BY THE INDIVIDUAL IN AIR TRAFIC CONTROL est expirée depuis le 21 mars 2015.

MODULATIOSYSTEM unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : MODULATIOSYSTEM


MODULATIOSYSTEM Société à responsabilité limitée unipersonnelle - 5 Impasse du Peymian,13600 LA CIOTAT - 13600 - France - SIREN 481000040


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; revues, journaux, magazines, périodiques, brochures ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; conseils aux entreprises en organisation et direction des affaires, notamment en matière de ressources humaines ; consultations pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; audits de personnels ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; information statistique. Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums ; publication de livres. Conception de méthodes pédagogiques et méthodes de connaissance de l'individu, conception de jeux ; élaboration et conception de tests, de méthodes d'analyses et d'évaluations de l'individu, de connaissance de soi, de diagnostics du potentiel de l'individu. Assistance médicale et psychologique aux personnes ; étude sociologique et psychologique des individus ; étude des relations des individus entre eux ; services de santé ; services médicaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.