Déposée le 16 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULARITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Zenka » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULARITE domicilié(e) 3 rue de la République - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 679 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque Zenka a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULARITE, Société à responsabilité limitée - 3 rue de la République - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 533679205
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 23 juin 2005 - renonciation partielle n°414054 - Publication au BOPI 2005-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Inscription le 18 octobre 2007 - renonciation partielle n°462671 - Publication au BOPI 2007-10-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594590 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 11 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594589 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement avec limitation le 30 avril 2013 n°2528570 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Zenka"
