Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTICOT
MODULAR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1211486
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1992

Présentation de la marque VERTICOT

Déposée le 17 août 1982 par la Société Anonyme (SA) MODULAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULAR domicilié(e) 31, chemin du Vernand, ANNEMASSE (Haute-Savoie). - France.

La marque VERTICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTICOT est expirée depuis le 17 août 1992.

MODULAR a également déposé les autres marques suivantes : MODUCOT


MODULAR (S.A.) - 31, chemin du Vernand, ANNEMASSE (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

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