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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULAND
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SMARTKUB BY MODULAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTKUB BY MODULAND
MODULAND, SARL

Numéro de dépôt :
4385896
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
SMARTKUB BY MODULAND de MODULAND

Présentation de la marque SMARTKUB BY MODULAND

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTKUB BY MODULAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULAND domicilié(e) 391 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULAND, M. JOEL CHASTAGNIER domicilié(e) 391 ROUTE DE STRASBOURG - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque SMARTKUB BY MODULAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTKUB BY MODULAND arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

MODULAND a également déposé les autres marques suivantes : citablue by MODULAND , citaneo by MODULAND


MODULAND, SARL - 391 Route de Strasbourg - 01700 - MIRIBEL - France


MODULAND, M. JOEL CHASTAGNIER - 391 ROUTE DE STRASBOURG - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Métaux communs et leurs alliages ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction.