Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULAB
MODULAB, société anonyme

Numéro de dépôt :
1461245
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2008

Présentation de la marque MODULAB

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MODULAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULAB domicilié(e) 5, boulevard du Général de Gaulle, 53700 VILLAINES LA JUHEL (dossier no 2112664) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 016 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2112664) - France.

La marque MODULAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULAB est expirée depuis le 18 avril 2008.


MODULAB, société anonyme - 5, boulevard du Général de Gaulle, 53700 VILLAINES LA JUHEL (dossier no 2112664) - France - SIREN 642016893


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2112664) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1998 n°2112664 - Publication au BOPI 1998-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 18 octobre 1999 - Concession de licence n°286767 - Publication au BOPI 1999-10-18

Installations, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.