Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JARDI-MOD
Numéro de dépôt :
1710097
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque JARDI-MOD
Déposée le 27 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDI-MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JARDI-MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI-MOD est expirée depuis le 27 mars 2001.
Modul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19