Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Modul'r
/
M MODUL R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MODUL R
Modul'r

Numéro de dépôt :
955834
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
Dreux

Présentation de la marque M MODUL R

Déposée le 26 avril 1976 par Modul'r auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dreux), la marque française « M MODUL R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Modul'r domicilié(e) (soc. à r. l.), Chemin de la Couture, Laons (Eure-et-Loir). - France.

La marque M MODUL R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque M MODUL R est expirée depuis le 26 avril 1986.

Modul'r a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'R , ADAMS V32


Modul'r - (soc. à r. l.), Chemin de la Couture, Laons (Eure-et-Loir). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Bungalows démontables.