Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUL-KIT cuisines transportables
MODUL KIT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98729645
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018

Présentation de la marque MODUL-KIT cuisines transportables

Déposée le 16 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL KIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL-KIT cuisines transportables »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL KIT domicilié(e) 18 Place Gutenberg,69300 CALUIRE (dossier no 2369850) - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 310 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet michel RICHEBOURG domicilié(e) 69 Rue Saint Simon, Le Clos du Golf,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2369850) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL-KIT cuisines transportables est expirée depuis le 16 avril 2018.


MODUL KIT société à responsabilité limitée - 18 Place Gutenberg,69300 CALUIRE (dossier no 2369850) - 69300 - France - SIREN 414310359


Cabinet michel RICHEBOURG - 69 Rue Saint Simon, Le Clos du Golf,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2369850) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2369850 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques transportables équipés de l'équipement nécessaire pour être utilisés comme cuisines transportables notamment par des professionnels, y compris pour de la boulangerie, pâtisserie et autres préparations alimentaires. Appareils et installations de cuisson, au gaz ou à l'électricité ; cuisinières, blocs de cuisson, plaques de cuisson et de maintien en température, marmites, friteuses, grills, réchauds, rôtissoires, étuves, fours, fourneaux, sauteuses, à l'exclusion des ustensiles pour la cuisine ; appareils et installations de réfrigération, de congélation et surgélation, réfrigérateurs, congélateurs, armoires et chambres froides réfrigérées ou surgelées ; appareils et installations de ventilation, hottes d'extraction et d'aération ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Camions, camionnettes, remorques, équipés d'une cuisine embarquée en conteneur. Meubles ; mobilier de cuisine, notamment de cuisine professionnelle ; mobilier de cuisine en métal, en plastique, en céramique, en matériau synthétique ; meubles de préparation, tables, meubles de distribution et de stockage, armoires, comptoirs, chariots, rayonnages. Constructions et réparations ; travaux-publics ; location de cuisines transportables, de cuisines professionnelles transportables, de cuisines embarquées en conteneur, de sous-ensembles de cuisine transportable, d'éléments et d'équipements de cuisine, y compris cuisines pour boulangerie, pâtisserie et autres préparations alimentaires, pour des chantiers. Restauration (alimentation), y compris boulangerie, pâtisserie et autres préparations alimentaires ; location de cuisines transportables, de cuisines professionnelles transportables, de cuisines embarquées en conteneur, de sous-ensembles de cuisine transportable, d'éléments et d'équipements de cuisine, y compris cuisines pour boulangerie, pâtisserie et autres préparations alimentaires, notamment pour des foires, des expositions, des salons et des chantiers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.