MODUL INTERNATIONAL EXHIBITION DESIGN SYSTEMS GmbH, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96621215
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2026
Présentation de la marque MODUL
Déposée le 16 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL INTERNATIONAL EXHIBITION DESIGN SYSTEMS GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL INTERNATIONAL EXHIBITION DESIGN SYSTEMS GmbH domicilié(e) 4 Sperberweg - 41468 - NEUSS - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODUL arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.
MODUL INTERNATIONAL EXHIBITION DESIGN SYSTEMS GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
MODUL INTERNATIONAL EXHIBITION DESIGN SYSTEMS GmbH, Société à responsabilité limitée - 4 Sperberweg - 41468 - NEUSS - Allemagne
OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon, BP 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg
Inscription le 23 septembre 1996 - Retrait partiel n°206529 - Publication au BOPI 1996-09-23
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2323023 - Publication au BOPI 2006-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615955 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747954 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
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