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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL HAB
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JULIEN FONTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIEN FONTANE
S.A.R.L. MODUL HAB

Numéro de dépôt :
1656982
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1998
JULIEN FONTANE de MODUL HAB

Présentation de la marque JULIEN FONTANE

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL HAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULIEN FONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL HAB domicilié(e) 22 RUE CAMILLE FLAMMARION, 33100 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY ROBERT, Gérant - France.

La marque JULIEN FONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIEN FONTANE est expirée depuis le 2 décembre 1998.


S.A.R.L. MODUL HAB - 22 RUE CAMILLE FLAMMARION, 33100 BORDEAUX - France


REY ROBERT, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Construction de maisons individuelles, bureaux et tous travaux ayant trait au batiment