Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODUL
Numéro de dépôt :
1706153
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001
Présentation de la marque MODUL
Déposée le 18 novembre 1991 par la société étrangère MODUL GmbH Chemnitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL est expirée depuis le 18 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16