MODUL INFORMATIQUE
Présentation de la marque MODUL INFORMATIQUE
Déposée le 20 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modul Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODUL INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL INFORMATIQUE est expirée depuis le 20 janvier 2002.
Modul Distribution a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1992 n°2000028 - Publication au BOPI 1992-01-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 12 juin 1997 - Changement d'adresse n°238517 - Publication au BOPI 1997-06-12
Inscription le 6 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61040 - Publication au BOPI 1992-03-06