MODUL DISTRIBUTION
Présentation de la marque MODUL DISTRIBUTION
Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODUL DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.
MODUL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654069 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07
Inscription le 17 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711745 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17