MODUL DISTRIBUTION
Présentation de la marque MODUL DISTRIBUTION
Déposée le 20 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODUL DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODUL DISTRIBUTION est expirée depuis le 20 janvier 2022.
MODUL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212344 - Publication au BOPI 2001-12-21
Renouvellement sans limitation n°2000027 - Publication au BOPI 1993-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 6 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61040 - Publication au BOPI 1992-03-06
Inscription le 12 juin 1997 - Changement d'adresse n°238516 - Publication au BOPI 1997-06-12
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482757 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25