Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par MODUL DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est MODUL DISTRIBUTION domicilié(e) Z A MERE GARE - 78490 - MÉRÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque MODELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODUL DISTRIBUTION - Z A MERE GARE - 78490 - MÉRÉ - France
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Dispositifs antiparasites (électricité) ; Balises lumineuses ; Bornes (électricité) ; Cache-prises ; appareils électriques de commutation; connecteurs; contacts électriques; boîtes de dérivation; interrupteurs; Interrupteurs d'éclairage; Boîtiers d'interrupteurs; Plaques d'interrupteurs électriques; Caches décoratifs pour plaques d'interrupteurs; Prises électriques; Boîtiers de prises électriques; Platines de prises électriques; Blocs-prises amovibles; Prises téléphoniques; Prises pour antennes; prises de télévision; Prises de courant de téléphones; prises informatiques ; Inverseurs (électricité); Boîtes de jonction; Boutons de sonnerie; Télérupteurs; Variateurs (régulateurs) de lumière ; Boutons poussoirs ;
Installations et appareils d'éclairage ; Luminaires ; lampes ; lampes électriques ; Liseuses [appareils d'éclairage] ; Lampes électriques ; Lampes appliques ; Plafonniers [lampes] ; Lampes halogènes ; Lampes de bureau ; Lampes de table ; pieds de lampes ; abat-jours ;
Installation, maintenance et réparation d'appareils, d'équipements et de dispositifs électriques ; installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques; pose de réseaux électriques ; installation, entretien et réparation d'appareils d'éclairage électriques ; installation et rénovation de câblages électriques ; réparation de lignes électriques ; déparasitage d'installations électriques ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou maintenance d'appareils d'éclairage électrique ;
Conception et création d'équipements et objets de décoration de l'habitat, d'interrupteurs électriques, de caches décoratifs pour plaques d'interrupteurs, de boîtiers et de platines de prises électriques, de luminaires, de lampes électriques, de pieds de lampes et d'abats-jours et de meubles.
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