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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL Distribution
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MOD ELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD ELEC
MODUL Distribution Sarl

Numéro de dépôt :
1351153
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996
MOD ELEC de MODUL Distribution

Présentation de la marque MOD ELEC

Déposée le 17 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL Distribution domicilié(e) 197, boulevard de la Colline, 92213 SAINT-CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HANIN. - France.

La marque MOD ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD ELEC est expirée depuis le 17 avril 1996.

MODUL Distribution a également déposé les autres marques suivantes : MODUL DISTRIBUTION , FILTRELEC , KARO , KARO , MODUL INFORMATIQUE , MOD ELEC , Confidence , MODUL DISTRIBUTION , ORPHEON , MOD ELEC


MODUL Distribution Sarl - 197, boulevard de la Colline, 92213 SAINT-CLOUD. - France


Mr HANIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Installations d'éclairage.