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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION
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FILTRELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILTRELEC
MODUL DISTRIBUTION (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3103092
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque FILTRELEC

Déposée le 30 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILTRELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. Méré Gare, 78490 MÉRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FILTRELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILTRELEC est expirée depuis le 30 mai 2011.

MODUL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MODUL DISTRIBUTION , KARO , KARO , MODUL INFORMATIQUE , MOD ELEC , Confidence , MOD ELEC , MODUL DISTRIBUTION , ORPHEON , MOD ELEC


MODUL DISTRIBUTION (société à responsabilité limitée) - Z.A. Méré Gare, 78490 MÉRÉ - France - SIREN 304992811


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Filtres (parties de machines ou de moteurs). Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.