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Marques déposées par MODUL DISTRIBUTION
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Confidence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Confidence
MODUL DISTRIBUTION, M. LOCHON Renaud

Numéro de dépôt :
4269897
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Confidence de MODUL DISTRIBUTION

Présentation de la marque Confidence

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par MODUL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confidence »

Le déposant est MODUL DISTRIBUTION, M. LOCHON Renaud domicilié(e) ZA MERE GARE - 78490 - MERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODUL DISTRIBUTION, M. LOCHON Renaud domicilié(e) ZA MERE GARE - 78490 - MERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14

MODUL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MODUL DISTRIBUTION , KARO , MOD ELEC , MODUL DISTRIBUTION , ORPHEON , MOD ELEC , MODELEC


MODUL DISTRIBUTION, M. LOCHON Renaud - ZA MERE GARE - 78490 - MERE - France


MODUL DISTRIBUTION, M. LOCHON Renaud - ZA MERE GARE - 78490 - MERE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 13 juin 2017 - Rejet total n°701643 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.