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Marques déposées par MODUL'AUTO
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MODULAUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULAUTO
MODUL'AUTO

Numéro de dépôt :
4409007
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
MODULAUTO de MODUL\'AUTO

Présentation de la marque MODULAUTO

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par MODUL'AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est MODUL'AUTO domicilié(e) PRACHENET - 07430 - SAINT-CYR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MODULAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAUTO arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

MODUL'AUTO a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'AUTO 4x4


MODUL'AUTO - PRACHENET - 07430 - SAINT-CYR - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Services de vente au détail ou en gros de véhicules et de pièces détachées ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de véhicules automobiles neuves et d’occasion ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de pièces automobiles neuves et d’occasion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros de véhicules automobiles et de pièces détachées; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;

Entretien, réparation, maintenance et dépannage de véhicules à moteur ; services d'assistance en cas de pannes (réparation) ; montage de pièces automobiles ; graissage de véhicules ; lavage de véhicules; informations en matière de réparation et d'entretien de véhicules ;

Services de location de véhicules.