Déposée le 14 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL'AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODUL'AUTO 4x4 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUL'AUTO domicilié(e) ZI Prachenet, Lieudit “ La Teyre ”,07430 SAINT CYR (dossier no 2358963) - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 577 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358963) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL'AUTO 4x4 est expirée depuis le 14 janvier 2018.
MODUL'AUTO a également déposé les autres marques suivantes : MODULAUTO
MODUL'AUTO Société par Actions Simplifiée - ZI Prachenet, Lieudit “ La Teyre ”,07430 SAINT CYR (dossier no 2358963) - 07430 - France - SIREN 393577549
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358963) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358963 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; accessoires pour véhicules à savoir, amortisseurs pour automobiles, avertisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, châssis, cylindres, démarreurs, pare-chocs, volants pour automobiles ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour roue de voiture ; porte-skis, porte-vélos pour automobiles ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules automobiles. Constructions et réparations.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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