Déposée le 17 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL'AGENCEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EVEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL'AGENCEMENT domicilié(e) 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 181 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODUL'AGENCEMENT, M. Maupas Franck domicilié(e) 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France.
La marque EVEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEMA arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.
MODUL'AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MODUL' AGENCEMENT , TECMAG
MODUL'AGENCEMENT, SARL - 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France - SIREN 383181054
MODUL'AGENCEMENT, M. Maupas Franck - 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 11 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°741169 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Appareils de réfrigération ; conception d'appareils de réfrigération tels que des vitrines réfrigérées et des meubles réfrigérés pour la présentation et/ou la conservation de produits ; appareils en froid positif et /ou négatif. Appareils et meubles de présentation pour le maintien en température à chaud de produits ; Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; mobilier d'agencement et d'ameublement intérieur et extérieur pour les magasins, hôtels & restaurants, les entreprises, les collectivités et ainsi que les particuliers. ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; Architecture, maitrise d'oeuvre, supervision de travaux de construction pour les corps de métiers du second oeuvre et conception, /installation de l'ensemble du mobilier d'agencement et aménagement intérieur et extérieur pour la construction, rénovation et aménagement de bâtiments ou locaux à usage commercial, tertiaire ou privé. ; Architecture ; décoration intérieure ; Conception de projet d'architecture et de décoration intérieure. Réalisation en tout corps d'état d'agencement commercial, tertiaire et privé ; coordination et pilotage des entreprises intervenant dans la réalisation des travaux de rénovation et d'aménagement ; Appareil de réfrigeration tels que vitrines réfrigérées et meubles refrigérees pour la préparation et/ou conservation de produits.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EVEMA"