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Marques déposées par la société MODUBA JANVRESSE ROGER
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Promis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Promis
MODUBA JANVRESSE ROGER

Numéro de dépôt :
4115592
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
Promis de MODUBA JANVRESSE ROGER

Présentation de la marque Promis

Déposée le 4 septembre 2014 par la société MODUBA JANVRESSE ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Promis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société MODUBA JANVRESSE ROGER domicilié(e) Chez Mlle Warlin, 16 Rue Flatters - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 150 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moduba-Etalo-Janvresse, M. Moduba janvresse Roger domicilié(e) Chez Mlle Warlin, 16 Rue Flatters - 75005 - PARIS - France.

La marque Promis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promis est expirée depuis le 4 septembre 2024.


MODUBA JANVRESSE ROGER - Chez Mlle Warlin, 16 Rue Flatters - 75005 - PARIS - France - SIREN 508150885


Moduba-Etalo-Janvresse, M. Moduba janvresse Roger - Chez Mlle Warlin, 16 Rue Flatters - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682360 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682359 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Sacs.