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Marques déposées par monsieur MODRI DAVID
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Loup de ligne / méditerranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loup de ligne / méditerranée
M. MODRI DAVID

Numéro de dépôt :
3878902
Date de dépôt :
04/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021
Loup de ligne / méditerranée de MODRI DAVID

Présentation de la marque Loup de ligne / méditerranée

Déposée le 4 décembre 2011 par monsieur MODRI DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Loup de ligne / méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur MODRI DAVID domicilié(e) residence la source escalier 7, 5 rue du petit château - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MODRI DAVID domicilié(e) residence la source escalier 7, 5 rue du petit château - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France.

La marque Loup de ligne / méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loup de ligne / méditerranée est expirée depuis le 4 décembre 2021.


M. MODRI DAVID - residence la source escalier 7, 5 rue du petit château - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France


M. MODRI DAVID - residence la source escalier 7, 5 rue du petit château - 91240 - ST MICHEL SUR ORGE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683481 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande, volaille et gibier ; conserves de viande.