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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER PSM
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EBENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EBENE
MODO PAPER PSM SA société anonyme

Numéro de dépôt :
92408757
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012

Présentation de la marque EBENE

Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER PSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODO PAPER PSM domicilié(e) 31, rue Henri Rochefort,75017 PARIS (dossier no 2216626) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 696 480 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2216626) - 75116 - France.

La marque EBENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBENE est expirée depuis le 5 mars 2012.


MODO PAPER PSM SA société anonyme - 31, rue Henri Rochefort,75017 PARIS (dossier no 2216626) - 75017 - France - SIREN 696480631


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2216626) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173254 - Publication au BOPI 1994-06-09

Inscription le 23 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192247 - Publication au BOPI 1995-11-23

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216626 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Papier pour tous usages bureautiques, de toutes natures et sous toutes formes, notamment pour l'impression, pour la reproduction, pour la dactylographie, pour l'impression laser, pour lettres