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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M. française
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MONTROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTROYAL
MODO PAPER P.S.M. S.A. - société anonyme française

Numéro de dépôt :
94506920
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque MONTROYAL

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M. française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M. française domicilié(e) 118 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 886 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MONTROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTROYAL est expirée depuis le 17 février 2004.


MODO PAPER P.S.M. S.A. - société anonyme française - 118 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 383886553


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 23 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192247 - Publication au BOPI 1995-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Papier offset