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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING
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SYST'M
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYST'M
MODLING société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612459
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque SYST'M

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYST'M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING domicilié(e) 14370 MOULT (dossier no 2306800) - 14370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306800) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYST'M est expirée depuis le 23 février 2016.

MODLING a également déposé les autres marques suivantes : A S T R A L I S LA LUMIÈRE CRÉE LA COULEUR , SMILY , SAFARI , FAR'DOR , LE BON ELEVE , MODLING , EURO FOLIO , INSTANT COVER , ANTILOPE , MODLING


MODLING société par actions simplifiée - 14370 MOULT (dossier no 2306800) - 14370 - France - SIREN 552132961


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306800) - 75017 - France


Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2006 n°2306800 - Publication au BOPI 2006-01-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 20 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426421 - Publication au BOPI 2006-01-20

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles de classement, cahiers, classeurs (articles de bureaux), étiquettes non en tissus, enveloppes (papeterie), chemises pour documents, tablettes pour écrire, autocollants (articles de papeterie), répertoires ; étiquettes d'identification de documents.