Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Protège-cahier Evolution
MODLING société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3317603
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
Protège-cahier Evolution de MODLING

Présentation de la marque Protège-cahier Evolution

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Protège-cahier Evolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING domicilié(e) 14370 MOULT - 14370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque Protège-cahier Evolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protège-cahier Evolution est expirée depuis le 11 octobre 2014.

MODLING a également déposé les autres marques suivantes : A S T R A L I S LA LUMIÈRE CRÉE LA COULEUR , SMILY , SAFARI , FAR'DOR , LE BON ELEVE , MODLING , EURO FOLIO , INSTANT COVER , ANTILOPE , MODLING


MODLING société par actions simplifiée - 14370 MOULT - 14370 - France - SIREN 552132961


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Protège-cahier.