Déposée le 17 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODLING »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING domicilié(e) 14370 MOULT (dossier no 2378226) - 14370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2378226) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODLING société par actions simplifiée - 14370 MOULT (dossier no 2378226) - 14370 - France - SIREN 552132961
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2378226) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378226 - Publication au BOPI 2008-07-01
Renouvellement sans limitation n°2124111 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446426 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°254353 - Publication au BOPI 1998-05-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;articles scolaires et articles de classement et de bureau en matière plastique. Cuir et imitations du cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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