Déposée le 19 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODLING »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING domicilié(e) 14370 MOULT (dossier no 2326145) - 14370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2326145) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODLING société par actions simplifiée - 14370 MOULT (dossier no 2326145) - 14370 - France - SIREN 552132961
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2326145) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326145 - Publication au BOPI 2006-10-27
Renouvellement sans limitation n°2077127 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 11 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442436 - Publication au BOPI 2006-10-11
Articles scolaires et articles de classement et de bureau en matière plastique, cuir et imitation du cuir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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