LE BON ELEVE
Présentation de la marque LE BON ELEVE
Déposée le 26 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON ELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BON ELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BON ELEVE est expirée depuis le 26 janvier 2024.
MODLING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252182 - Publication au BOPI 2003-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540664 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685548 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30