Déposée le 14 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MODLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODLING domicilié(e) MOULT, 14370 ARGENCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 132 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque FOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODLING S.A. - Société Anonyme - MOULT, 14370 ARGENCES - France - SIREN 552132961
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Albums, blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, carnets, catalogues, classeurs (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), livres, livrets, manifolds, manuels, articles de papeterie, papier, pince-notes, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau), reliures, articles pour reliures, transparents (papeterie).
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