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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING - Moult
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euroD-clic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

euroD-clic
MODLING - société par action simplifiée - Moult

Numéro de dépôt :
3184573
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
euroD-clic de MODLING - Moult

Présentation de la marque euroD-clic

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING - Moult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « euroD-clic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODLING - Moult domicilié(e) 14370 ARGENCES - 14370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque euroD-clic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque euroD-clic est expirée depuis le 20 septembre 2012.


MODLING - société par action simplifiée - Moult - 14370 ARGENCES - 14370 - France


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Albums, boîte en carton ou en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; coffrets pour papeterie ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) , dossiers (papeterie) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; perforateurs de bureau, reliures, articles pour reliures, répertoires.