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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODKA
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MONSIEUR MADONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR MADONE
MODKA, SAS

Numéro de dépôt :
3988917
Date de dépôt :
09/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2023
MONSIEUR MADONE de MODKA

Présentation de la marque MONSIEUR MADONE

Déposée le 9 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONSIEUR MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODKA domicilié(e) 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODKA, M. LEFEVRE GAUTHIER domicilié(e) 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque MONSIEUR MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR MADONE est expirée depuis le 9 mars 2023.


MODKA, SAS - 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France


MODKA, M. LEFEVRE GAUTHIER - 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612931 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 15 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771537 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.