Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA LIGNE ONLY FOR YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY domicilié(e) 211, rue de la Perdrix Z.I. Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 547 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODIWAY - France.
La marque MA LIGNE ONLY FOR YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODIWAY SàRL - 211, rue de la Perdrix Z.I. Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 352547046
MODIWAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MA LIGNE ONLY FOR YOU"