Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA LIGNE ONLY FOR YOU
MODIWAY SàRL

Numéro de dépôt :
94539845
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque MA LIGNE ONLY FOR YOU

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA LIGNE ONLY FOR YOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY domicilié(e) 211, rue de la Perdrix Z.I. Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 547 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODIWAY - France.

La marque MA LIGNE ONLY FOR YOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA LIGNE ONLY FOR YOU est expirée depuis le 12 octobre 2004.

MODIWAY a également déposé les autres marques suivantes : EX FOLIO , DECI-DELA , YIMEN , YIWEN , MODIWAY


MODIWAY SàRL - 211, rue de la Perdrix Z.I. Paris Nord 2, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 352547046


MODIWAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.