Déposée le 17 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECI-DELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY domicilié(e) ZAC de Paris Nord II, 211, rue de la Perdrix, 93420 VILLEPINTE - France.
La marque DECI-DELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODIWAY (Sarl) - ZAC de Paris Nord II, 211, rue de la Perdrix, 93420 VILLEPINTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtement, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DECI-DELA"
