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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIS
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MODIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODIS
MODIS Sarl, Sarl

Numéro de dépôt :
3437265
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2026
MODIS de MODIS

Présentation de la marque MODIS

Déposée le 27 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIS domicilié(e) 746 avenue du Peyrat - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 725 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck GERAIN, Société MODIS domicilié(e) 746 avenue du Peyrat, ZI du Grand Pont - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque MODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20 28 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODIS arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.


MODIS Sarl, Sarl - 746 avenue du Peyrat - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 384725693


Monsieur Franck GERAIN, Société MODIS - 746 avenue du Peyrat, ZI du Grand Pont - 83310 - GRIMAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2016 n°2627024 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02

Constructions métalliques, constructions métalliques transportables, plaque tournante, plateau tournant à savoir plaque tournante.

Bâtis, moteurs électriques autres que ceux pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres, dispositif pour déplacement de charges par coussin d'air (élévateurs).

Presentoirs, objets mobiles pour la décoration.

Manèges, supports pour arbre de Noël.

Décoration de vitrines, location de matériels publicitaires.

Construction de stands, de magasins location, installation de plaques tournantes.

Location de plaques tournantes pour spectacles, théâtres, studios de télévision.