Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODINE
Numéro de dépôt :
1583481
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
06/06/1999
Présentation de la marque MODINE
Déposée le 6 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MODINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160471 - Publication au BOPI 1993-07-01