Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MODINE MANUFACTURING COMPANY, Société organisée sous les Lois de l'Etat du Wisconsin, 1500 DeKoven Avenue, RACINE, Wisconsin 53401, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1182519
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de MODINE MANUFACTURING COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1981 par la société MODINE MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MODINE MANUFACTURING COMPANY - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 1991.

MODINE MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : MODINE , MODINE , BETA WELD , PF , M


MODINE MANUFACTURING COMPANY, Société organisée sous les Lois de l'Etat du Wisconsin, 1500 DeKoven Avenue, RACINE, Wisconsin 53401, E.U.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces détachées et accessoires pour véhicules y compris filtres à air, thermostats, dispositifs de commandes et de contrôle de température, chauffage, dispositifs de conditionnement d'air, instruments de bord, amortisseurs, extincteurs, dispositifs étouffe feu, volets d'aération, gaines d'aération et leurs dispositifs d'ouverture et de fermeture, stations de climatisation, ventilateurs, calandres, grilles de protection pour radiateurs, radiateurs, radiateurs d'huile, appareils conditionneurs d'air, ainsi que tous les composants de ces produits pour véhicules.