Marque enregistrée - Marque en vigueur

STATION MOTORCYCLES
MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS

Numéro de dépôt :
4294882
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
STATION MOTORCYCLES de MODIFICATION MOTORCYCLES

Présentation de la marque STATION MOTORCYCLES

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STATION MOTORCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 711 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France.

La marque STATION MOTORCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATION MOTORCYCLES arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

MODIFICATION MOTORCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : NINE T STORE 9T , SCRAMBLER STORE


MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 798711685


MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Véhicules ; carrosseries.