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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES
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SCRAMBLER STORE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCRAMBLER STORE
MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS

Numéro de dépôt :
4247971
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
SCRAMBLER STORE de MODIFICATION MOTORCYCLES

Présentation de la marque SCRAMBLER STORE

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCRAMBLER STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 711 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France.

La marque SCRAMBLER STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAMBLER STORE arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

MODIFICATION MOTORCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : STATION MOTORCYCLES , NINE T STORE 9T


MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 798711685


MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Freins de cycles ; guidons de cycles ; selles de cycles .