Déposée le 12 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIBER DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MD MODIBER DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIBER DIFFUSION domicilié(e) 13 rue Montbrillant, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PERCHEC THOMAS - France.
La marque MD MODIBER DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD MODIBER DIFFUSION est expirée depuis le 12 décembre 2005.
MODIBER DIFFUSION SARL - 13 rue Montbrillant, 69003 LYON - France
LE PERCHEC THOMAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
- Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Vêtements notamment robe de marié; chaussures; chapellerie; lingerie de corps; gants pour l'habillement - Dentelles et broderies, rubans, boutons, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, barette à cheveu
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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