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Marques déposées par la société MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
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ELASTOVEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTOVEST
MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3045830
Date de dépôt :
02/08/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2010
ELASTOVEST de MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque ELASTOVEST

Déposée le 2 août 2000 par la société MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASTOVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 88 avenue Jean Jaures, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 315 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ELASTOVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOVEST est expirée depuis le 2 août 2010.


MODEXAL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) - 88 avenue Jean Jaures, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 351315312


CABINET NUSS - France


Inscription le 27 avril 2001 - Retrait partiel n°322976 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vêtements pour hommes et enfants (à l'exclusion des articles de bonneterie, des sous-vêtements, de la lingerie, des collants et autres articles textiles chaussants) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures contre les accidents, les irradiations et le feu) ; chapellerie.