Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SuperDenim
MODETIC, SARL

Numéro de dépôt :
4091550
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2024
SuperDenim de MODETIC

Présentation de la marque SuperDenim

Déposée le 19 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SuperDenim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StockEthic, M. HURIEZ Thomas domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque SuperDenim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuperDenim est expirée depuis le 19 mai 2024.

MODETIC a également déposé les autres marques suivantes : Frong , borne appétit , FlexDenim , LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE , 183


MODETIC, SARL - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 498845064


StockEthic, M. HURIEZ Thomas - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 29 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650601 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663780 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; et cannes ; fouets et sellerie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Velours ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussures de ski ou de sport.