LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE MODETIC, Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC domicilié(e) 49 Avenue Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODETIC a également déposé les autres marques suivantes : Frong , borne appétit , FlexDenim , SuperDenim , 183
MODETIC, Société à responsabilité limitée - 49 Avenue Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France - SIREN 498845064
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 28 mai 2019 - Rejet total n°757806 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-28
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; Sacs à langer ; porte-documents en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; malles ; mallettes ; valises ; bagages ; Étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; Porte-cartes de visite ; étuis en cuir pour chéquiers ; housses en cuir ; porte-cravates ; Trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; parapluies ; ombrelles ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; laisses ; Bourses ; Ceintures banane ; étuis pour carte de crédit (portefeuille) ; sacs à roulettes ; pochettes en cuir. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ; regroupement, au bénéfice de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités permettant à des clients de voir et d'acheter commodément cuir et imitations du cuir , peaux d'animaux , cannes , fouets et sellerie , coffrets destinés à contenir des affaires de toilette , colliers ou habits pour animaux , sacs à main , sacs de voyage , sacs besaces , sacs à dos , sacs de sport , sacs de plage , Sacs à langer , porte-documents en cuir , serviettes (maroquinerie) , portefeuilles , porte-cartes , porte-billets , porte-monnaie non en métaux précieux , trousses de voyage (maroquinerie) , cartables , malles , mallettes , valises , bagages , Étiquettes à bagages [maroquinerie] , étuis pour les clefs (maroquinerie) , étuis en cuir pour permis de conduire , Porte-cartes de visite , étuis en cuir pour chéquiers , housses en cuir , porte-cravates , Trousses de toilette , trousses pour le maquillage, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers , Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir , parapluies , ombrelles , sacs de transport pour animaux , filets ou sacs à provisions , sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage , laisses , Bourses , Ceintures banane , étuis pour carte de crédit (portefeuille) , sacs à roulettes , pochettes en cuir, de vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir , fourrures (vêtements) , sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas , robes de chambres , chemises de nuit , cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de ski ou de sport , chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures, de Velours , tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, tissus élastiques , Sets de table en matières textiles , Dessous-de-plat, autres qu'en papier , Dessous de verre [linge de table] , Articles textiles d'ameublement , Articles textiles de maison , Baldaquins [linge de lit] , mouchoirs de poche en matière textile , nappes et napperons individuels en matière textile , chemins de table , serviettes de table en matière textile , torchons , essuie-mains , serviettes de toilette et mini-serviettes , gants de toilette , draps de bain , draps de plage , Serviettes de plage , draps , drap-housse , Draps de lit , housses de couette , housses d'oreillers ;
Velours ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, tissus élastiques ; Sets de table en matières textiles ; Dessous-de-plat, autres qu'en papier ; Dessous de verre [linge de table] ; Articles textiles d'ameublement ; Articles textiles de maison ; Baldaquins [linge de lit] ; mouchoirs de poche en matière textile ; nappes et napperons individuels en matière textile ; chemins de table ; serviettes de table en matière textile ; torchons ; essuie-mains ; serviettes de toilette et mini-serviettes ; gants de toilette ; draps de bain ; draps de plage ; Serviettes de plage ; draps ; drap-housse ; Draps de lit ; housses de couette ; housses d'oreillers ; housses de coussins et housses de tour de lit ; cache-sommiers ; taies d'oreiller et de traversin ; Couvre oreillers ; Couettes ; plaids ; courtepointes ; couverture de voyage ; Édredons ; Housses d'édredons ; couvertures de lit et de table ; Couvre-lits ; housses de matelas ; housses de meuble ; rideaux ; Doublures de rideaux ; Revêtements de fenêtres [voilage] ; stores en matière textile ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ; housses de canapés et fauteuils ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; étoffes tissées pour canapés et fauteuils ; Dossiers de chaises [articles textiles] ; Housses de chaises ; Housses de protection pour meubles ; Housses pour poufs ; Tentures murales ; Décorations murales en matières textiles ; Literie [linge] ; Moquette [étoffe] ; services d'informations commerciales pour le compte de tiers permettant à des clients de voir et d'acheter commodément des dossiers de chaises [articles textiles] , Housses de chaises , Housses de protection pour meubles , Housses pour poufs ,Tentures murales , Décorations murales en matières textiles , Literie [linge] , Moquette [étoffe] ; regroupement, au bénéfice de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités permettant à des clients de voir et d'acheter commodément des housses de coussins et housses de tour de lit , cache-sommiers , taies d'oreiller et de traversin , Couvre oreillers , Couettes , plaids , courtepointes , couverture de voyage , Édredons , Housses d'édredons , couvertures de lit et de table , Couvre-lits , housses de matelas , housses de meuble , rideaux , Doublures de rideaux , Revêtements de fenêtres [voilage] , stores en matière textile, rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques , housses de canapés et fauteuils, tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils, étoffes tissées pour canapés et fauteuils, Dossiers de chaises [articles textiles] , Housses de chaises , Housses de protection pour meubles , Housses pour poufs ,Tentures murales , Décorations murales en matières textiles , Literie [linge] , Moquette [étoffe] ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; mise à disposition d'informations commerciales par réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux ;
Vêtements ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain ; short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie ; visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de ski ou de sport ; chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures. Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ; services d'informations commerciales pour le compte de tiers permettant à des clients de voir et d'acheter commodément du cuir et imitations du cuir , peaux d'animaux , cannes , fouets et sellerie , coffrets destinés à contenir des affaires de toilette , colliers ou habits pour animaux , sacs à main , sacs de voyage , sacs besaces , sacs à dos , sacs de sport , sacs de plage , Sacs à langer , porte-documents en cuir , serviettes (maroquinerie) , portefeuilles , porte-cartes , porte-billets , porte-monnaie non en métaux précieux , trousses de voyage (maroquinerie) , cartables , malles , mallettes , valises , bagages , Étiquettes à bagages [maroquinerie] , étuis pour les clefs (maroquinerie) , étuis en cuir pour permis de conduire , Porte-cartes de visite , étuis en cuir pour chéquiers , housses en cuir , porte-cravates , Trousses de toilette , trousses pour le maquillage, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers , Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir , parapluies , ombrelles , sacs de transport pour animaux , filets ou sacs à provisions , sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage , laisses , Bourses , Ceintures banane , étuis pour carte de crédit (portefeuille) , sacs à roulettes , pochettes en cuir, des vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir , fourrures (vêtements) , sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas , robes de chambres , chemises de nuit , cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de ski ou de sport , chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures, de velours , tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, tissus élastiques , Sets de table en matières textiles , Dessous-de-plat, autres qu'en papier , Dessous de verre [linge de table] , Articles textiles d'ameublement , Articles textiles de maison , Baldaquins [linge de lit] , mouchoirs de poche en matière textile , nappes et napperons individuels en matière textile , chemins de table , serviettes de table en matière textile , torchons , essuie-mains , serviettes de toilette et mini-serviettes , gants de toilette , draps de bain , draps de plage , Serviettes de plage , draps , drap-housse , Draps de lit , housses de couette , housses d'oreillers , housses de coussins et housses de tour de lit , cache-sommiers , taies d'oreiller et de traversin , Couvre oreillers , Couettes , plaids , courtepointes , couverture de voyage , Édredons , Housses d'édredons , couvertures de lit et de table , Couvre-lits , housses de matelas , housses de meuble , rideaux , Doublures de rideaux , Revêtements de fenêtres [voilage] , stores en matière textile, rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques , housses de canapés et fauteuils, tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils, étoffes tissées pour canapés et fauteuils ;
Services de ventes au détail et sur internet de cuir et imitations du cuir , peaux d'animaux , cannes , fouets et sellerie , coffrets destinés à contenir des affaires de toilette , colliers ou habits pour animaux , sacs à main , sacs de voyage , sacs besaces , sacs à dos , sacs de sport , sacs de plage , Sacs à langer , porte-documents en cuir , serviettes (maroquinerie) , portefeuilles , porte-cartes , porte-billets , porte-monnaie non en métaux précieux , trousses de voyage (maroquinerie) , cartables , malles , mallettes , valises , bagages , Étiquettes à bagages [maroquinerie] , étuis pour les clefs (maroquinerie) , étuis en cuir pour permis de conduire , Porte-cartes de visite , étuis en cuir pour chéquiers , housses en cuir , porte-cravates , Trousses de toilette , trousses pour le maquillage, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers , Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir , parapluies , ombrelles , sacs de transport pour animaux , filets ou sacs à provisions , sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage , laisses , Bourses , Ceintures banane , étuis pour carte de crédit (portefeuille) , sacs à roulettes , pochettes en cuir, de vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir , fourrures (vêtements) , sous-vêtements, chaussettes, bas, collants, jambières, maillots de bain, short de bain, paréo, peignoirs, pyjamas , robes de chambres , chemises de nuit , cravates, noeuds papillon, foulards, écharpes, étoles, châles, bandeaux pour les cheveux (habillement), ceintures (habillement), bretelles, gants, mitaines, chapellerie, visières (chapellerie), couvre-oreilles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de ski ou de sport , chaussons, semelles, talonnettes pour chaussures, de Velours , tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, tissus élastiques , Sets de table en matières textiles , Dessous-de-plat, autres qu'en papier , Dessous de verre [linge de table] , Articles textiles d'ameublement , Articles textiles de maison , Baldaquins [linge de lit] , mouchoirs de poche en matière textile , nappes et napperons individuels en matière textile , chemins de table , serviettes de table en matière textile , torchons , essuie-mains , serviettes de toilette et mini-serviettes , gants de toilette , draps de bain , draps de plage , Serviettes de plage , draps , drap-housse , Draps de lit , housses de couette , housses d'oreillers , housses de coussins et housses de tour de lit , cache-sommiers , taies d'oreiller et de traversin , Couvre oreillers , Couettes , plaids , courtepointes , couverture de voyage , Édredons , Housses d'édredons , couvertures de lit et de table , Couvre-lits , housses de matelas , housses de meuble , rideaux , Doublures de rideaux , Revêtements de fenêtres [voilage] , stores en matière textile, rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques , housses de canapés et fauteuils, tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils, étoffes tissées pour canapés et fauteuils, Dossiers de chaises [articles textiles] , Housses de chaises , Housses de protection pour meubles , Housses pour poufs ,Tentures murales , Décorations murales en matières textiles , Literie [linge] , Moquette [étoffe] ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers.