Marque enregistrée - Marque en vigueur

FlexDenim
MODETIC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4324234
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
FlexDenim de MODETIC

Présentation de la marque FlexDenim

Déposée le 21 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FlexDenim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODETIC domicilié(e) 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Maître Vanessa Bouchara, Avocat domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque FlexDenim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FlexDenim arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

MODETIC a également déposé les autres marques suivantes : Frong , borne appétit , SuperDenim , LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE , 183


MODETIC, société à responsabilité limitée - 49 avenue Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 498845064


CABINET BOUCHARA AVOCATS, Maître Vanessa Bouchara, Avocat - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs à langer ; porte-documents en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; malles ; malettes ; valises ; bagages ; étiquettes à bagages (maroquinerie) ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; porte-cartes de visite ; housses à vêtements de voyage en cuir ; trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; parapluies ; ombrelles ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; laisses ; bourses ; ceintures banane ; étuis pour carte de crédit (portefeuille) ; sacs à roulettes ; pochettes en cuir.

Velours ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, tissus élastiques ; sets de table en matières textiles ; dessous de verre (linge de table) ; articles textiles d'ameublement ; articles textiles de maison ; baldaquins (linge de lit) ; mouchoirs de poche en matière textile ; nappes et napperons individuels en matière textile ; chemins de table ; serviettes de table en matière textile ; torchons ; essuie-mains en matières textiles ; serviettes de toilette et mini-serviettes de toilette ; gants de toilette ; draps de bain ; draps de plage ; serviettes de plage ; draps ; draps-housse ; draps de lit ; housses de couette ; housses d'oreiller ; housses de coussins et housses de tour de lit ; cache-sommiers ; taies d'oreiller et de traversin ; couvre oreillers ; couettes ; plaids ; courtepointes ; couverture de voyage ; édredons ; housses d'édredons ; couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; housses de matelas ; housses de meuble ; rideaux ; doublures de rideaux ; revêtements de fenêtres (voilage) ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ; housses de canapés et fauteuils ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; étoffes tissées pour canapés et fauteuils ; dossiers de chaises (articles textiles) ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; housses pour poufs ; tentures murales ; décorations murales en matières textiles ; literie (linge) ; moquette (étoffe).

Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréos ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates ; noeuds papillons ; foulards ; étoles ; châles ; bandeaux pour les cheveux (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de ski ou de sport ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ; écharpes.