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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modetic
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borne appétit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

borne appétit
Modetic, SARL

Numéro de dépôt :
4255899
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
borne appétit de Modetic

Présentation de la marque borne appétit

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modetic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « borne appétit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modetic domicilié(e) 49 AVENUE Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Modetic, M. Thomas Huriez domicilié(e) 49 AVENUE Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France.

La marque borne appétit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque borne appétit arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

Modetic a également déposé les autres marques suivantes : Frong , FlexDenim , SuperDenim , LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE , 183


Modetic, SARL - 49 AVENUE Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France - SIREN 498845064


Modetic, M. Thomas Huriez - 49 AVENUE Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.