Marque enregistrée - Marque en vigueur

183
Modetic, SARL

Numéro de dépôt :
4254737
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
183 de Modetic

Présentation de la marque 183

Déposée le 7 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modetic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 183 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Modetic domicilié(e) 49 AVENUE Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 845 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Modetic, M. Huriez Thomas domicilié(e) 49 AVENUE Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

La marque 183 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 183 arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

Modetic a également déposé les autres marques suivantes : Frong , borne appétit , FlexDenim , SuperDenim , LE PLUS MADE IN FRANCE DU MONDE


Modetic, SARL - 49 AVENUE Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 498845064


Modetic, M. Huriez Thomas - 49 AVENUE Gambetta - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'agriculture à l'exception du maïs ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) à l'exception des semences (graines) de maïs ; plantes naturelles à l'exception du maïs ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés à l'exception du maïs ; arbustes ; plantes à l'exception du maïs ; plants à l'exception des plants de maïs ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages à l'exception du maïs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.